Assurance pour événement de bienfaisance, collecte de fonds sans but lucratif ou événement avec enfants

Lorsque vous planifiez un événement de bienfaisance, une collecte de fonds sans but lucratif ou un événement avec enfants, le budget est presque toujours votre principale préoccupation. Quand vous organisez un événement de bienfaisance ou une collecte de fonds sans but lucratif, vous pouvez être tenté d’omettre l’assurance ou la gestion adéquate des risques, car leurs coûts viendront réduire la somme recueillie pour la cause. Lors d’un événement avec enfants, l’assurance peut représenter un coût supplémentaire qui diminuera les fonds obtenus grâce aux frais d’inscription des participants. Cependant, les organisateurs d’événements avertis comprennent que leur propre protection contre les réclamations pour responsabilité civile et dommages matériels ne saurait être considérée comme une dépense facultative parmi tant d’autres. Même si un incident engageant la responsabilité civile peut être catastrophique, certains organisateurs d’événements demeurent vulnérables à des risques qui pourraient être couverts par la bonne police d’assurance responsabilité civile.

Dans un monde idéal, tous vos événements se dérouleraient sans incident. Toutefois, en contractant une assurance responsabilité civile, vous serez protégé si jamais quelque chose se produit.

Veuillez noter que le site d’achat et les documents de la police consacrés à l’assurance de la responsabilité civile événementielle ne sont disponibles qu’en anglais pour le moment.

Foire aux questions  

Quels sont les éléments que peut couvrir une assurance pour événement de bienfaisance, collecte de fonds sans but lucratif ou événement avec enfants?

• Lésions corporelles, comme en cas de chute par glissade ou faux pas.
• Dommages matériels subis par des tiers.
• Incidents liés à l’alcool.
• Au besoin, la couverture peut être étendue aux fournisseurs.
• La couverture peut également s’étendre à l’utilisation de feux d’artifice ou de pneumatiques. Veuillez noter qu’il est obligatoire de respecter les directives du souscripteur.

Quelles sont les pratiques exemplaires que je devrais suivre pour mon événement de bienfaisance, ma collecte de fonds sans but lucratif ou mon événement avec enfants?

• Lorsque de jeunes adultes ou des enfants sont concernés :
  • Assurez-vous d’avoir une page de signature pour vous aider à faire le suivi de tous les visiteurs.
  • Assurez-vous de maintenir une proportion entre le nombre d’adultes et le nombre de jeunes adultes ou d’enfants qui vous permettra de garder la maîtrise de la situation. 
  • Si l’événement doit inclure des options telles que des châteaux gonflables, des amusements de rue ou des promenades en poney, il est important de transférer le risque à l’entreprise qui propose l’activité. Obtenez un certificat de responsabilité, avec un montant de garantie suggéré de 5 000 000 $ ou plus, en vous incluant en tant qu’assuré additionnel et en veillant à ce que le certificat couvre aussi la responsabilité civile des participants. Faites exécuter l’ensemble de l’activité par l’entreprise, y compris l’installation, le démontage et l’exploitation. Vous pouvez également communiquer avec votre courtier d’assurances pour obtenir une liste de mesures de sécurité recommandées. 
• Si de l’alcool est servi :
  • Soyez conscient de l’âge des invités et assurez-vous que seules les personnes en âge de boire sont servies. 
  • Assurez-vous que tous les serveurs de tierces parties ont les certificats adéquats.
  • Obtenez les permis appropriés (p. ex., permis d’alcool d’une journée) et respectez les règles et règlements en vigueur. 
  • Il est recommandé d’utiliser des coupons permettant d’acheter des boissons afin de limiter la quantité d’alcool servie ou de déterminer un horaire pour le service de l’alcool. Prévoyez et documentez des possibilités de retour à la maison en toute sécurité pour les participants. 
  • Pensez à embaucher des professionnels de la sécurité, car ils ont de l’expérience dans la gestion de risques liés aux événements. S’il est impossible de faire appel à un service de sécurité professionnel, nous vous suggérons de faire assurer la sécurité par des volontaires qui ne boiront pas et qui auront la responsabilité de communiquer avec les autorités, au besoin.
• Lors de toute activité, tenez compte de la météo :
  • S’il fait froid ou s’il neige, les risques de glissade seront plus grands. 
  • S’il fait chaud, il est important d’offrir à tous les invités un accès suffisant à de l’eau potable. 
  • Si l’on prévoit de la pluie ou des orages, il est important d’avoir un autre emplacement pour héberger les invités en toute sécurité. 
  • Informez-vous auprès des responsables de l’endroit pour connaître leur protocole de gestion de risques en cas d’urgence, s’ils en ont un.
• En cas d’activités sportives :
  • Il est recommandé d’utiliser de l’équipement de sécurité adapté au sport, comme des casques, des masques, etc.
  • Faites signer un formulaire de décharge de responsabilité à tous les participants. Tous les formulaires de décharge doivent être examinés par un avocat, si cela est possible. Les formulaires de décharge doivent être distincts des formulaires d’inscription.
  • Documentez le fait que vous avez insisté sur le risque lié à la participation. 
  • En cas d’activités aquatiques, assurez-vous toujours que des sauveteurs sont présents. 
• Faites une inspection des lieux, notez tous les dangers possibles, comme les câbles mal fixés ou les risques de chute, documentez-les ou faites-les corriger par les responsables de l’établissement. 
• Documentez tous les problèmes qui surviennent, pour référence ultérieure en cas de réclamation.

Y a-t-il autre chose que je devrais savoir à propos de l’assurance pour événement de bienfaisance, collecte de fonds sans but lucratif ou événement avec enfants?

• L’assurance annulation d’événement est une couverture qui diffère de l’assurance responsabilité civile événementielle et elle doit être contractée séparément, si on le désire.
• Les tarifs de l’assurance événementielle ne varient pas selon l’endroit au Canada. Par conséquent, que vous soyez en Ontario, en Colombie-Britannique ou en Alberta, votre coût sera le même.
• L’assurance pour événement de bienfaisance, collecte de fonds sans but lucratif ou événement avec enfants est offerte partout au Canada, soit dans les provinces de la Colombie-Britannique, de l’Alberta, de la Saskatchewan, du Manitoba, de l’Ontario, du Nouveau-Brunswick, de la Nouvelle-Écosse, de Terre-Neuve-et-Labrador, de l’Île-du-Prince-Édouard et du Québec. Veuillez noter que la documentation d’assurance n’est actuellement disponible qu’en anglais pour les clients du Québec.
• L’assurance pour événement de bienfaisance est certainement l’une des protections les plus demandées dans cette famille d’événements. Les autres garanties incluent les suivantes : 
  • Assurance pour collecte de fonds sans but lucratif
  • Assurance pour événement avec enfants
  • Assurance pour gala
  • Assurance pour tournoi
  • Assurance pour festival
  • Assurance pour foire
  • Assurance pour concert
  • Assurance pour pique-nique
  • Assurance pour course
  • Assurance pour marathon
  • Assurance pour marche
  • Assurance pour maison hantée d’Halloween

Qui est Marsh et pourquoi devrais-je utiliser ses services pour contracter mon assurance responsabilité civile événementielle?

• Marsh est le leader mondial du courtage d’assurances et de la gestion de risques. Dans plus de 130 pays, les employés de Marsh aident les particuliers et les entreprises en leur offrant des services-conseils et des solutions de gestion de risques axées sur les données. Marsh Canada Limitée compte plus de 1 000 employés et des bureaux situés dans 13 villes canadiennes.
• En 2019, Marsh a aidé 490 clients à gérer et à protéger des événements communautaires et familiaux. Rejoignez les nombreux organisateurs d’événements canadiens qui bénéficient déjà de la facilité d’achat et des vastes garanties disponibles dans le cadre du programme d’assurance responsabilité civile événementielle de Marsh.

Souhaitez-vous en savoir plus sur l’assurance pour événement de bienfaisance, collecte de fonds sans but lucratif ou événement avec enfants?

Communiquez directement avec votre courtier d’assurances agréé de Marsh Canada aux coordonnées suivantes :

1 888 755-5247 | Courriel : events.service@marsh.com

Veuillez noter que le site d’achat et les documents de la police consacrés à l’assurance de la responsabilité civile événementielle ne sont disponibles qu’en anglais pour le moment.

^{Vos couvertures d’assurance événementielle feront partie d’un programme administré par Marsh Canada Limitée. Marsh Canada s’est engagée sur la voie d’un processus de marketing concurrentiel afin d’offrir un produit avantageux. Nous avons négocié ce programme de groupe auprès de l’assureur, mais nous n’avons pas agi à titre de courtier auprès de participants particuliers. La durée du présent programme peut s’étendre sur plusieurs années sans qu’il soit négocié chaque année.}

^{Les renseignements publiés sur ce site Web constituent un sommaire de l’assurance et sont fournis à titre de référence uniquement. La police d’assurance et ses avenants décrivent la protection offerte. La police d’assurance prévoit des exclusions, des restrictions et d’autres dispositions qui ne sont pas mentionnées dans le sommaire (ou sous forme abrégée). Consultez la police d’assurance pour connaître toutes les conditions, dispositions et exigences de la protection. Des franchises peuvent s’appliquer. Pour connaître en détail les conditions, les définitions, les limitations et les exclusions, veuillez communiquer avec votre courtier d’assurances agréé de Marsh Canada Limitée ou consulter le libellé de la police.}

^{Le présent document n’est pas destiné à servir de conseil pour une situation particulière et ne doit pas servir de fondement en ce sens. Les renseignements figurant aux présentes sont fondés sur des sources que nous jugeons fiables, mais nous ne formulons aucune déclaration ni ne donnons aucune garantie quant à leur exactitude. Marsh n’a aucune obligation de mettre à jour le présent document et n’assume à votre égard ou à l’égard de tout tiers aucune responsabilité qui découlerait de cette publication et de toute question mentionnée aux présentes. Les modélisations, les données d’analyse ou les projections de tous genres sont assujetties à des facteurs d’incertitude inhérente, et l’analyse que Marsh en fait pourrait être notablement bouleversée si les hypothèses, les conditions, les renseignements ou les facteurs sur lesquels l’analyse se fonde devaient s’avérer inexacts ou incomplets, ou s’ils venaient à changer. Marsh ne formule aucune assertion et ne donne aucune garantie en ce qui concerne l’application des libellés des polices ou la situation financière ou la solvabilité d’assureurs ou de réassureurs. Marsh ne donne aucune garantie quant à l’offre, aux frais ou aux modalités de la couverture d’assurance.}